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Mutation des licenciés

Mutation

Les mutations d'un club à l'autre des licenciés de la Fédération obéissent à certaines règles, bien évidemment selon le cas de chacun. Retrouvez ci-dessous les modalités de mutation de gymnastes, ainsi que les formulaires, les procédures et les formulaires de demande.


 

 
  •  Règlement de mutation  
 
Télécharger le fichier : Article 28.docx (19,95 kB)
   
 
  •  Les modalités de la mutation  
 
Télécharger le fichier : Résumé de procedure.docx (23,66 kB)
   
 
  •  Les formulaires de demande de mutation  
 
Télécharger le fichier : Formulaires 1.docx (17,63 kB)
 
Télécharger le fichier : Formulaires 2.docx (17,38 kB)
 
Télécharger le fichier : Formulaire 3.docx (17,23 kB)
   
 
  •  Les droits de mutation  
 
Télécharger le fichier : Droits de mutation 2013-2014.docx (18,82 kB)

 



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